I - Conditions pour effectuer une commande sur le site

• Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le site.

II - Modalités

• Les prix indiqués sont en euros TTC (TVA Française), hors participation aux frais d'expédition.
• 1 € TTC de participation aux frais d'expédition par commande.
• Les délais de livraison sont de 15 jours.
• Disponibilité des produits : Sur fabrication.
• Durée de validité du prix et de l'offre : 1 an.
• Les photos représentants les produits sont non-contractuelles et n'engagent pas Yves DUCOURTIOUX.
• La confirmation de commande se fera au plus tard au jour de la livraison sous la forme de facture jointe.



• Les réglements peuvent s'effectuer par chèque bancaire, chèque postal.
  
• Le paiement par chèque bancaire n'est possible que pour des chèques en Euros tirés sur une banque domiciliée en France ou à Monaco.
• Le chèque devra être établi à l'ordre de Yves DUCOURTIOUX et envoyé à :
  YVES DUCOURTIOUX EDITEUR
  3, rue Henri Boulard - BP 33
  18500 MEHUN SUR YEVRE.
• La commande sera traitée dès réception de votre commande (datée et signée) accompagnée de votre réglement.


• Les réglements peuvent s'effectuer par Carte Bancaire.
• Le paiement est sécurisé par le Crédit Agricole.
  
  (Votre navigateur doit accepter les liaisons sécurisées.)
• La commande sera traitée dans les plus brefs délais après validation par la banque de votre réglement.
• Il est conseillé d'imprimer votre bon de commande avant d'effectuer votre réglement.
• Conservez les références de votre commande.
• En cas d'acceptation de votre réglement par la banque, vous recevez par e-mail (à l'adresse que vous nous avez communiquée) une copie du ticket de paiement.

III - Droits de rétractation et retours

• Vous disposez d'un délai de sept jours francs pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour.
  (Article L.121-20 du Code de la consommation).
  
  L'adresse de retour est la suivante :
  Yves DUCOURTIOUX
  3, rue Henri Boulard - BP 33
  18500 MEHUN SUR YEVRE
  
  Vous serez remboursé sans délai et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle vous aurez exercé votre droit de rétractation.
  

IV - Informations

• Informatique et Liberté
  
  Site déclaré à la CNIL sous le n° 1361178
  Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi << Informatique et Libertés >> du 6 janvier 1978)
  Pour toute demande, contactez-nous par courrier à l'adresse suivante :
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